Conseil du 15 février 2024

Convention avec le vélorail de la Vingeanne07/03/2024

Carte scolaire 2024-202507/03/2024

Gestion des biodéchets de la restauration07/03/2024

Ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget 07/03/2024

Demande de subvention - Construction d'un pôle scolaire à Beire le Châtel 07/03/2024

Demande de subvention - Equipement numérique des écoles maternelles à Belleneuve et Mirebeau07/03/2024

Demande de subvention - Sécurisation de l'escalier intérieur de l'école élémentaire à Bèze 07/03/2024

Demande de subvention - Création d'un placard dans la salle de motricité de l'école maternelle à Belleneuve 07/03/2024

Demande de subvention - Mise aux normes et sécurisation de la clôture de la petite crèche à Mirebeau 07/03/2024

Demande de subvention - Remplacement de la clôture du périscolaire à Fontaine-Française 07/03/2024

Demande de subvention - Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement 07/03/2024

Demande de subvention - Réhabilitation de 3 logements à Fontaine-Française 07/03/2024

Demande de subvention - Réfection des 2 terrains de tennis à Mirebeau07/03/2024

Projet cyclo-champêtre 07/03/2024

Liste des délibérations du 15 février 202419/02/2024

Haut de page